LES BISCUITS DU MERCANTOUR
Présentation de la marque LES BISCUITS DU MERCANTOUR
Déposée le 16 avril 2012 par monsieur Jean-Christophe FOSSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES BISCUITS DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BISCUITS DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BISCUITS DU MERCANTOUR est expirée depuis le 16 avril 2022.
Jean-Christophe FOSSEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36